FAQ - Gestion PE
Mon entreprise n’est pas soumise à TVA, dois-je indiquer des prix HT ou TTC ?
Si votre entreprise n’est pas assujettie à TVA, cela implique qu’il faut :
- Vider complètement le contenu de la case N° TVA de l’entreprise dans l’onglet Généralités.
- Régler correctement comment l’entreprise est soumise, dans l’onglet TVA et imprimante.
Pour les articles
Toujours dans l’onglet TVA et imprimante, vous pouvez régler si vous facturez HT ou TTC. Dans ce cas, cela n’a aucune importance, le prix pratiqué sera de toute façon celui indiqué :
Mais il est conseillé de prévoir ce qui va se passer par la suite et mettre le réglage tel qui sera appliqué le jour où vous serez soumis. Cela évitera de devoir corriger tous les prix des articles ce jour. Parce que, le jour où vous serez soumis à la TVA, le logiciel va tout d’un coup tenir compte de la TVA pour l’ajouter ou l’enlever au prix indiqué, et donc par copie, dans les factures.
Dans les articles eux-mêmes, il est possible d’indiquer le Code TVA des articles, dans l’onglet Détails de la base des Articles :
Là aussi, vous pouvez ne rien mettre ou mettre le Code TVA correct, à votre convenance, le logiciel n’en tient pas compte. Mais par contre vous avez avantage à remplir ce code correctement tout de suite, pour éviter de reprendre tous les articles le jour où votre entreprise devient soumise à TVA.
Pour les clients
Dans l’onglet Détails des fiches des clients, vous pouvez régler si le client est soumis à la TVA ou exonéré ou à l’exportation. Là aussi, même remarque que ci-dessus, laissez le réglage Soumis ou indiquez le réglage correct, il sera ignoré pour l’instant mais évitera de reprendre toutes vos fiches clients le jour où votre entreprise sera soumise à TVA.
Pour les mêmes raisons, laissez aussi le réglage des prix TTC ou HT pour ce client, il vient d’office selon le réglage de base et peut être changé pour certains clients :
Ces éléments ne sont pas utilisés si votre entreprise n’est pas soumise à TVA.
Dans les factures
La création d’une facture va prendre les prix indiqués dans les fiches des articles et met automatiquement les divers taux TVA à 0 si l’entreprise n’est pas soumise à la TVA. Donc il ne tient pas compte si les prix sont TTC ou HT mais recopie les prix indiqués. Il ne tient pas compte du code TVA de l’article, de la situation TVA du client puisque tous les taux TVA sont à 0. Vous pouvez laisser les codes TVA dans les factures, ils ne sont simplement pas utilisés dans ce mode.
Les achats (fournisseurs, créanciers, factures, etc.)
Par analogie, le logiciel réagit de la même façon pour les achats. Les taux TVA de tous les codes sont mis à 0 lors de la création des factures créanciers ou fournisseurs.